ORDRES DU JOUR | COMPTE-RENDUS SUCCINCTS | PROCÈS VERBAUX
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| Réunion du Conseil municipal |
le Mercredi 21 juillet 2010, à 20 h 00, Salle Communale de Saint-Nicolas de Véroce. |
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Sont portées à l’ordre du jour les questions suivantes faisant l’objet des notes de synthèse et de leurs annexes listées ci-après.
Avant l’examen de l’ordre du jour, il sera procédé à :
- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16 juin 2010 (joint au présent envoi)
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Signature du registre des délibérations
ORDRE DU JOUR
Finances
N° 160 : Décision modificative n°3 – Exercice 2010 – Budget principal
N° 161 : Décision modificative n°1 – Exercice 2010 – Budget annexe de la culture
N° 162 : Décision modificative n°1 – Exercice 2010 – Budget annexe des transports
N° 163 : Tarifs municipaux – Exercice 2011
N° 164 : Accord cadre de prestations de travaux d’impression – Ouverture d’une autorisation d’engagement et de crédits de paiement
N° 165 : Accord cadre de prestations de nettoyage des réservoirs d’eau potable – Ouverture d’une autorisation d’engagement et de crédits de paiement – Budget annexe de l’eau
N° 166 : Subventions aux associations
N° 167 : Délégation de service public – Société des Téléportés Bettex Mont d’Arbois – Rapport de gestion
N° 168 : Délégation de service public – Société d’Equipement du Mont Joly – Rapport de gestion
N° 169 : Délégation de service public – Refuge du Nid d’Aigle – Rapport de gestion
Direction Générale des Services
N° 170 : Travaux au Refuge du Goûter – Avenant au bail emphytéotique administratif avec la Fédération Française des Clubs Alpins et de Montagne (FFCAM)
N° 171 : Délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire
N° 172 : Sauvegarde du presbytère de Saint-Nicolas de Véroce – Convention de financement avec la Fondation du Patrimoine
N° 173 : Plan de récolement Saint-Nicolas de Véroce : Programmation 2011 de travaux de restauration d’objets protégés au titre des monuments historiques
Direction de l’Urbanisme
N° 174 : Aide communale au ravalement des façades d’immeubles – Délimitation d’un périmètre d’hypercentre au Fayet
N° 175 : Aide communale au ravalement des façades d’immeubles – Prorogation du doublement de l’aide à l’intérieur du périmètre d’hypercentre au bourg de Saint-Gervais
N° 176 : Echange Commune / Louvier Philippe dans la plaine des Pratz
N° 177 : Echange Commune / A.P.A.S au Col de Voza
N° 178 : Acquisition Commune / Cieremans Jan au « Nérey d’en Bas »
N° 179 : Bail Commune / Association diocésaine d’Annecy pour le presbytère de Saint-Gervais
N° 180 : Mise en place d’un nouveau tapis roulant par l’Ecole de Ski Français (E.S.F) dans le jardin des neiges au Bettex
N° 181 : Convention de partenariat Commune / SNC La Bérangère en vue de la mise en place de conteneurs enterrés
N° 182 : Convention de partenariat Commune / SARL GG Sol en vue de la mise en place de conteneurs enterrés
N° 183 : Convention de partenariat Commune / Bouygues Immobilier en vue de la mise en place de conteneurs enterrés
N° 184 : Servitude de passage pour canalisation d’eaux usées sur le secteur du « Perrey »
N° 185 : Remise gracieuse des pénalités de retard dues par Bonfils Nathalie (permis de construire n°074.236.06..0122)
N° 186 : Recours introduit par la SAS Mont-Blanc Immobilier contre le refus d’accorder le permis de construire n°074.236.09..0076 – Autorisation à défendre
N° 187 : Recours introduit par la SAS Mont-Blanc Immobilier contre le refus d’accorder le permis de construire n°074.236.09..0080 – Autorisation à défendre
Direction des Services Techniques
N° 188 : Vente du tracto-pelle 4 x 4 case 580 SLE de 1997
N° 189 : Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité, d’éclairage public et de réseaux de télécommunication – Avenue de Miage
N° 190 : Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité, d’éclairage public et de réseaux de télécommunication – Avenue de Warens
N° 191 : Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité, d’éclairage public et de réseaux de télécommunication – Rue de la Plaine
N° 192 : Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité, d’éclairage public et de réseaux de télécommunication – Rue du Mont-Joly
Direction des Ressources Humaines
N° 193 : Désignation du collège des Elus relatif au Comité Technique Paritaire
Questions diverses
Je vous remercie de bien vouloir noter que le Conseil municipal sera suivi d’un repas au restaurant « Le Mont-Joly », à Saint-Nicolas de Véroce, à la charge de chaque participant (d’une valeur de 20 euros environ).
Veuillez croire, «CIVILITE», en l’assurance de mes salutations les meilleures.
Le Maire,
Conseiller général du Canton
de Saint-Gervais les Bains,
Jean-Marc PEILLEX
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| Réunion du Conseil municipal |
le Mercredi 16 juin 2010, à 20 h 00, en salle consulaire. |
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La parole sera donnée au public de 19h45 à 20h00
Sont portées à l’ordre du jour les questions suivantes faisant l’objet des notes de synthèse et de leurs annexes listées ci-après.
Avant l’examen de l’ordre du jour, il sera procédé à :
- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 05 mai 2010
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Signature du registre des délibérations
ORDRE DU JOUR
Finances
N° 133 : Réhabilitation tour – Parc Thermal – Programme d’Aménagement Concerté du Territoire
(PACT) Dotation 2010 – Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Savoie
N° 134 : Aménagement de la bibliothèque à St-Nicolas – Programme d’Aménagement Concerté du
Territoire (PACT) Dotation 2010 – Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Savoie
N° 135 : Aménagement abri – « Tête Rousse » - Programme d’Aménagement Concerté du Territoire
(PACT) Dotation 2010 – Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Savoie
N° 136 : Demande de subvention auprès de la Préfecture de la Haute-Savoie au titre de la D.D.R. -
« Pôle Educatif et Sportif »
N° 137 : Convention avec l’Agence Nationale pour les chèques-vacances – Approbation et autorisation de signature
N° 138 : Tarifs spectacle concert de Abba du 11 août 2010
N° 139 : Convention d’encaissement, de remboursement et de reversement pour compte de tiers Saint-Gervais Danse sur Glace – Billetterie du gala de danse sur glace du 4 août 2010 – Approbation et autorisation de signature
N° 140 : Délégation de service public – Casino de Saint-Gervais – SAS « Saint Gervais Loisirs » - Rapport de gestion
N° 141 : Délégation de service public – Société des remontées mécaniques de Megève – Rapport de gestion
N° 142 : Concours des maisons fleuries 2010 – Récompense des participants
N° 143 : Avenant n° 2 à la convention d’objectifs et de moyens – Maison des Jeunes et de la Culture – Approbation et autorisation de signature
Direction Générale des Services
N° 144 : Convention de partenariat entre la Commune des Contamines-Montjoie, la Commune de Saint-Gervais les Bains et l’association de la MJC de Saint-Gervais les Bains
N° 145 : Modification des statuts du SIVU du domaine skiable Les Houches – Saint-Gervais – Election de quatre représentants titulaires
N° 146 : Acquisition amiable d’un véhicule utilitaire pour les espaces verts
N° 147 : Convention entre Monsieur le Préfet de Haute-Savoie et la Commune pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
N° 148 : Programme Alcotra 2007-2013 - « Maison des Guides de Saint-Gervais et Courmayeur » - Convention avec Studio Professionale – Luigi Cortese
N° 149 : Programme Alcotra 2007-2013 – « Maison des Guides de Saint-Gervais et Courmayeur » - Convention avec la Compagnie des Guides de Saint-Gervais
N° 150 : « Trésor de Saint-Nicolas de Véroce » : convention de prêt et d’exploitation des œuvres des collections départementales entre le Département de Haute-Savoie et la Commune de Saint-Gervais les Bains
N° 151 : Tarifs des remontées mécaniques – Homologation – STBMA – SAEM de Megève
Direction de l’Urbanisme
N° 152 : Révision du Plan de Prévention des Risques Naturels (P.P.R.n) – Avis sur le projet arrêté
N° 153 : Acquisition Commune / Indivision Dufour de la parcelle section I n°1704 au « Fayet Ouest »
N° 154 : Convention précaire Commune / Association Sole et Petuis pour la mise à disposition d’un local à Saint-Nicolas
N° 155 : Réaménagement du centre aéré en bureaux pour l’Inspection de l’Education Nationale et de l’ancien Centre de Secours en centre aéré dans le Parc Thermal – Dépôt d’une déclaration préalable
N° 156 : Servitude de passage pour canalisation d’eaux usées sur le secteur de « La Croix Devant »
Direction des Services Techniques
N° 157 : Rapport annuel sur le prix et sur la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement – Année 2009
N° 158 : Elimination des déchets – Rapport annuel 2009
Direction des Ressources Humaines
N° 159 : Modification du tableau des effectifs
Questions diverses
Je vous remercie de bien vouloir noter que le Conseil municipal sera suivi d’un repas au restaurant « Le Troubadour » à la charge de chaque participant (d’une valeur de 20 euros environ).
Veuillez croire, «CIVILITE», en l’assurance de mes salutations les meilleures.
Le Maire,
Conseiller général du Canton
de Saint-Gervais les Bains,
Jean-Marc PEILLEX
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| Réunion du Conseil municipal |
le Mercredi 5 mai 2010, à 20 h 00, en salle consulaire. |
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La parole sera donnée au public de 19h45 à 20h00
Pour rappel, l'inauguration du "passage de Morges" aura lieu le même jour, avant la séance du conseil municipal, à 18h30.
Sont portées à l’ordre du jour les questions suivantes faisant l’objet des notes de synthèse et de leurs annexes listées ci-après.
Avant l’examen de l’ordre du jour, il sera procédé à :
- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 14 avril 2010
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Signature du registre des délibérations
ORDRE DU JOUR
Finances
N° 116 : Décision modificative n°2 – Exercice 2010 – Budget principal
N° 117 : Autorisation de programme – Réfection tableaux – Budget principal
N° 118 : Tarifs municipaux – Exercice 2010
N° 119 : Demande de subvention auprès de la Préfecture de la Haute-Savoie au titre de la D.D.R. -« Centre de Loisirs sans Hébergement du Fayet et bureau I.E.N. »
N° 120 : Demande de subvention auprès de la Préfecture de la Haute-Savoie au titre de la D.D.R. – « Pôle éducatif et sportif »
N° 121 : Demande de subvention auprès de la Préfecture de la Haute-Savoie – Direction de la Solidarité et de la Cohésion Sociale – Centre National du Développement du Sport (CNDS) pour le « Pôle Educatif et Sportif »
N° 122 : Demande de subvention auprès de la Préfecture de la Haute-Savoie au titre de la D.D.R. – « Création d’une bibliothèque à Saint-Nicolas »
N° 123 : Convention d’encaissement, de remboursement et de reversement pour compte de tiers – Association « Cordon Festival du baroque du Pays du Mont-Blanc » – Approbation et autorisation de signature
Direction de l’Urbanisme
N° 124 : Bail Commune / Trésorerie Générale de Haute-Savoie pour le local devant accueillir l’Education Nationale
N° 125 : Acquisition Commune / Louvier Alice au lieudit « Le Parc »
N° 126 : Convention de partenariat Commune / SCI Domaine de Crespin
N° 127 : Acquisition Commune / Copropriété « Isabella » d’une partie de la parcelle section A n°2852 au lieudit « La Vignette »
N° 128 : Révision simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de Megève – Association des communes limitrophes
N° 129 : Avis sur le projet arrêté du Plan Local d’Urbanisme de Domancy (révision n°1)
Direction des Services Techniques
N° 130 : Autorisation de signature d’un bail emphytéotique administratif pour l’installation et l’exploitation d’un système photovoltaïque sur la toiture de la patinoire municipale
N° 131 : Proposition d’état d’assiette d’une coupe de la parcelle 22 lieudit « Le Monerey »
Direction des Ressources Humaines
N° 132 : Modification du tableau des effectifs
Questions diverses
Je vous remercie de bien vouloir noter que le Conseil municipal sera suivi d’un repas au restaurant « Les Dômes de Miage » à la charge de chaque participant (d’une valeur de 20 euros environ).
Veuillez croire, «CIVILITE», en l’assurance de mes salutations les meilleures.
Le Maire,
Conseiller général du Canton
de Saint-Gervais les Bains,
Jean-Marc PEILLEX
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| Réunion du Conseil municipal |
le Mercredi 17 mars 2010, à 20 h 00, en salle consulaire. |
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LA PAROLE SERA DONNEE AU PUBLIC DE 19 H 45 A 20 H 00
Sont portées à l’ordre du jour les questions suivantes faisant l’objet des notes de synthèse et de leurs annexes listées ci-après.
Avant l’examen de l’ordre du jour, il sera procédé à :
- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 17 février 2010 (joint au présent envoi)
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Signature du registre des délibérations
ORDRE DU JOUR
Finances
N° 059 : Adoption des taux des trois taxes directes locales – Exercice 2010
N° 060 : Adoption du taux relais de la cotisation foncière des entreprises – Exercice 2010
N° 061 : Adoption du taux de la taxe d’enlèvement et de traitement des ordures ménagères – Exercice 2010
N° 062 : Pôle éducatif et sportif – Demande de subventions auprès du Conseil Général, de la Région, de l’A.D.E.M.E., de la C.A.F. et de l’Etat
N° 063 : Réhabilitation d’un bâtiment pour la création d’une bibliothèque à Saint-Nicolas – Dotation Globale d’Equipement – Demande de subvention
N° 064 : Parc Thermal : travaux de sécurisation de la voirie – Dotation Globale d’Equipement – Demande de subvention
N° 065 : Escalier du Bettex – Dotation Globale d’Equipement – Demande de subvention
N° 066 : Barrières de sécurité – Dotation Globale d’Equipement – Demande de subvention
N° 067 : Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Haute-Savoie pour la répartition du produit des amendes de police – 2010 – « Parc Thermal : travaux de sécurisation de la voirie » - Amendes de police – Demande de subvention
N° 068 : Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Haute-Savoie pour la répartition du produit des amendes de police – 2010 – « Escalier du Bettex » - Amendes de police – Demande de subvention
N° 069 : Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Haute-Savoie pour la répartition du produit des amendes de police – 2010 – « Mise en place de barrières de sécurité » - Amendes de police – Demande de subvention
N° 070 : Convention d’encaissement, de remboursement et de reversement pour compte de tiers – Société de Pêche – Approbation et autorisation de signature
N° 071 : Convention d’encaissement, de remboursement et de reversement pour compte de tiers – Société de transport – S.A.T. – Approbation et autorisation de signature
N° 072 : Contrat de partenariat avec les sportifs de haut niveau – Approbation des critères de sélection – Approbation des contrats et autorisation de signature
Direction Générale des Services
N° 073 : Requête de la S.E.P.P. (Société d’Equilibre du Plateau du Prarion) contre Commune de Saint-Gervais les Bains – Demande d’indemnisation – Autorisation d’ester en justice
N° 074 : Modification des statuts du SIVU – Domaine skiable Les Houches – Saint-Gervais
N° 075 : Comité Syndical du SITOM des Vallées du Mont-Blanc – Modification des statuts
Direction de l’Urbanisme
N° 076 : Régularisation des routes départementales 43 et 343 – Vente Commune / Département de la Haute-Savoie d’une partie de la parcelle section F N°1185 à « Bellegarde »
N° 077 : Acquisition Commune / SAS Mont-Blanc Immobilier au lieudit « Panloup »
N° 078 : Aménagement de la tranche 4 du centre ville du Fayet – Acquisition Commune / Copropriété « Le Prarion »
N° 079 : Implantation d’un abri à usage d’accueil et d’information au Col de Voza – Dépôt du permis de construire
N° 080 : Construction d’un abri à Tête Rousse – Dépôt d’une déclaration préalable
N° 081 : Mise en conformité de la patinoire – Dépôt de la déclaration préalable
Direction de des Ressources Humaines
N° 082 : Modification de certains éléments de rémunération des assistantes maternelles
N° 083 : Indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants
Questions diverses
Je vous remercie de bien vouloir noter que le Conseil municipal sera suivi d’un repas au restaurant « La Féline Blanche » à la charge de chaque participant (d’une valeur de 20 euros environ).
Veuillez croire, «CIVILITE», en l’assurance de mes salutations les meilleures.
Le Maire,
Conseiller général du Canton
de Saint-Gervais les Bains,
Jean-Marc PEILLEX
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| Réunion du Conseil municipal |
le Mercredi 13 janvier 2010, à 20 h 00, en salle consulaire. |
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LA PAROLE SERA DONNEE AU PUBLIC DE 19 H 45 A 20 H 00
Sont portées à l’ordre du jour les questions suivantes faisant l’objet des notes de synthèse et de leurs annexes listées ci-après.
Avant l’examen de l’ordre du jour, il sera procédé à :
. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 08 décembre 2009 (joint au présent envoi)
. Désignation d’un secrétaire de séance
. Signature du registre des délibérations
ORDRE DU JOUR
Finances
N° 001 : Débat d’Orientation Budgétaire - Exercice 2010
N° 002 : Liaison RD 902-RD 909 – Déviation de Saint-Gervais – Participation communale au Conseil Général
N° 003 : Participation au fonctionnement du service des navettes durant l’hiver 2008/2009 – Convention avec la S.T.B.M.A
N° 004 : Participation au fonctionnement du service des navettes durant l’hiver 2008/2009 – Convention avec la S.E.M.J
N° 005 : Participation au fonctionnement du service des navettes durant l’hiver 2008/2009 – Convention avec la Compagnie du Mont Blanc
N° 006 : Convention d’encaissement, de remboursement et de reversement pour compte de tiers – Christophe André – Ski Joering – Approbation et autorisation de signature
N° 007 : Convention d’encaissement, de remboursement et de reversement pour compte de tiers – Vente de torches pour le compte de « L’Ecole de Ski Français » – Opérations pièces jaunes – Approbation et autorisation de signature
N° 008 : Convention d’encaissement, de remboursement et de reversement pour compte de tiers – Société de transport – Borini autocars – Approbation et autorisation de signature
N° 009 : Convention d’objectifs et de moyens – Association Saint Gervais Danse sur Glace – Approbation et autorisation de signature
N° 010 : Convention d’objectifs et de moyens – Ski Club de Saint-Gervais – Approbation et autorisation de signature
Direction Générale des Services
N° 011: Acte d’acquisition de 138 actions de la Société Les Houches – Saint-Gervais (LH-SG)
N° 012 : Exonération de perception par le Trésor Public des droits d’enregistrement de l’acquisition des actions de la Société LH-SG
N° 013 : Constitution de la SAEM Les Houches Saint-Gervais – Pacte d’actionnaires et désignation d’un représentant au sein de la SAEM LH-SG
N° 014 : Représentation au sein du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple du Pays du Mont-Blanc (S.I.V.O.M) Pays du Mont-Blanc
N° 015 : Appels de la commune contre les jugements du Tribunal de Grande Instance de Bonneville du 18/12/2009 – Copropriétés Isabella – Aiguille du Midi – Chalet des Pistes – Pointe d’Anterne – Pointe des Aravis – Clos des Ecureuils II – Les Jardins Alpins – Pointe de Warens – Autorisation à défendre
Direction de l’Urbanisme
N° 016 : Révision n°1 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U) du 15 février 2006
N° 017 : Convention Commune / E.R.D.F pour le passage d’une ligne souterraine aux « Gérets »
N° 018 : Enquête publique relative à des modifications de chemins ruraux et emprises publiques du 20 août au 06 septembre 2007 – Déplacement d’une partie du chemin rural des Orgères au Gollet au lieudit « Les Bétasses »
N° 019 : Désenclavement d’une propriété bâtie au « Mont-Rosset d’en Bas » - Assignation devant le Tribunal de Grande Instance par la SCI La Poue Blanche
N° 020 : Acquisition Commune / Doll Jean-Marie au « Tronchet du Milieu »
N° 021 : Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme des Houches – Avis de la Commune de Saint-Gervais dans le cadre de l’association des communes limitrophes
Direction des Services Techniques
N° 022 : Convention d’entretien du pôle d’échange du Fayet Commune/SIVOM
N° 023 : Mise en souterrain des réseaux de distribution publique d’électricité, d’éclairage public et de télécommunications sur le secteur de la Villette – Convention de désignation de maîtrise d’ouvrage
N° 024 : Vente de la dameuse Kassbohrer PB1 30D
Direction des Ressources Humaines
N° 025 : Modification du tableau des effectifs
Questions diverses
Je vous remercie de bien vouloir noter que le Conseil municipal sera suivi d’un repas au restaurant « La Féline Blanche » (anciennement « Les Capucines ») à la charge de chaque participant (d’une valeur de 20 euros environ).
Veuillez croire, «CIVILITE», en l’assurance de mes salutations les meilleures.
Le Maire,
Conseiller général du Canton
de Saint-Gervais les Bains,
Jean-Marc PEILLEX
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| CONSEIL MUNICIPAL |
le Mardi 08 décembre 2009, à 20 h 00,en salle consulaire. |
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LA PAROLE SERA DONNEE AU PUBLIC DE 19 H 45 A 20 H 00
Sont portées à l’ordre du jour les questions suivantes faisant l’objet des notes de synthèse et de leurs annexes listées ci-après.
Avant l’examen de l’ordre du jour, il sera procédé à :
● Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 novembre 2009 (joint au présent envoi)
● Désignation d’un secrétaire de séance
● Signature du registre des délibérations
ORDRE DU JOUR
Finances
N° 296 : Acquisition de titres de participation de la SAEM LH-SG – Budget principal
N° 297 : Subvention d’équipement SEMJ et STBMA – Neige de culture et gestion de la ressource en eau
N° 298 : Autorisation de programme – Toiture et façades de la patinoire – Budget principal
N° 299 : Subvention aux associations
N° 300 : Décision modificative n° 4 – Exercice 2009 – Budget principal
N° 301 : Tarifs municipaux – Exercice 2010
N° 302 : Décision modificative n° 3 – Exercice 2009 – Budget annexe de l’assainissement
N° 303 : Fixation du prix de l’eau et de l’assainissement pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2010
N° 304 : Tarification pour les utilisateurs d’eau ayant des besoins industriels ou agricoles non domestiques partiel ou total pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2010
N° 305 : Maison transfrontalière des Guides du Mont-Blanc – Contreparties nationales
N° 306 : Contrat de partenariat projet jeunes – Approbation et autorisation de signature
Direction Générale des Services
N° 307 : Avenant n° 6 à la convention de concession de l’établissement thermal du 18 mars 1991 – Modification – Approbation et autorisation de signature
N° 308 : Syndicat d’Electricité, des Energies et d’Equipement de la Haute-Savoie (SELEQ 74) – Demande d’adhésion de la Ville d’Annecy
N° 309 : Tarifs des remontées mécaniques - Homologation
Direction de l’Urbanisme
N° 310 : Bail Commune / Association « Garderie des Neiges » au Bettex – Avenant n°1
N° 311 : Echange Commune / Vuylsteke Denyse au « Plane Nord »
N° 312: Convention Commune / Commune de Passy dans le cadre des périmètres de protection des sources
N° 313 : Convention d’occupation privative Commune / Association Monestier
N° 314 : Convention de partenariat Commune / SARL Les Lauzes en vue de la mise en place de conteneurs enterrés
Direction des Services Techniques
N° 315 : Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité, d’éclairage public et de réseaux de télécommunication EP Bracco
N° 316 : Facturation d’eau et d’assainissement - Mensualisation
N° 317 : Vente de bois provenant de la parcelle communale 42 (pour partie) à la scierie Bibollet J.P.
Direction des Ressources Humaines
N° 318 : Modification du tableau des effectifs
Questions diverses
Je vous remercie de bien vouloir noter que le Conseil municipal sera suivi d’un repas au restaurant « Le Galeta » à la charge de chaque participant (d’une valeur de 20 euros environ).
Veuillez croire, «genre», en l’assurance de mes salutations les meilleures.
Le Maire,
Conseiller général du Canton
de Saint-Gervais les Bains,
Jean-Marc PEILLEX
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| CONSEIL MUNICIPAL |
le Mardi 14 avril 2009 à 20 h 00 SALLE CONSULAIRE |
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LA PAROLE SERA DONNEE AU PUBLIC DE 19H45 A 20 HEURES
Sont portées à l'ordre du jour les questions suivantes :
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 17 mars 2009 (joint au présent envoi)
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Signature du registre des délibérations
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Finances
Note de synthèse n° 087 : Délégations de certaines attributions du Conseil Municipal au Maire
Note de synthèse n° 088 : Examen et adoption du compte administratif 2008 – Budget principal
Note de synthèse n° 089 : Examen et adoption du compte de gestion 2008 du Receveur Municipal – Budget principal
Note de synthèse n° 090 : Affectation du résultat de l’exercice 2008 – Budget principal
Note de synthèse n° 091 : Examen et adoption du compte administratif 2008 – Budget annexe de l’eau
Note de synthèse n° 092 : Examen et adoption du compte de gestion 2008 du Receveur Municipal – Budget annexe de l’eau
Note de synthèse n° 093 : Affectation du résultat de l’exercice 2008 – Budget annexe de l’eau
Note de synthèse n° 094 : Examen et adoption du compte administratif 2008 – Budget annexe de l’assainissement
Note de synthèse n° 095 : Examen et adoption du compte de gestion 2008 du Receveur Municipal – Budget annexe de l’assainissement
Note de synthèse n° 096 : Affectation du résultat de l’exercice 2008 – Budget annexe de l’assainissement
Note de synthèse n° 097 : Examen et adoption du compte administratif 2008 – Budget annexe de la culture
Note de synthèse n° 098 : Examen et adoption du compte de gestion 2008 du Receveur Municipal – Budget annexe de la culture
Note de synthèse n° 099 : Affectation du résultat de l’exercice 2008 – Budget annexe de la culture
Note de synthèse n° 100 : Examen et adoption du compte administratif 2008 – Budget annexe des transports
Note de synthèse n° 101 : Examen et adoption du compte de gestion 2008 du Receveur Municipal – Budget annexe des transports
Note de synthèse n° 102 : Affectation du résultat de l’exercice 2008 – Budget annexe des Transports
Note de synthèse n° 103 : Convention relative à la participation financière pour la mise en place, la location et l’entretien des toilettes sèches du Nid d’Aigle – Approbation et autorisation de signature
Note de synthèse n° 104 : Demande de subvention auprès de la Préfecture de la Haute-Savoie au titre de la D.D.R « Création d’un pôle Vie Locale »
Note de synthèse n° 105 : Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Haute-Savoie pour la répartition du produit des amendes de police - 2009 et auprès du SIVOM Pays du Mont-Blanc « Arrêts de bus pour les scolaires »
Note de synthèse n° 106 : Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Haute-Savoie pour la répartition du produit des amendes de police – 2009 « Mise en place de barrières de sécurité »
Note de synthèse n° 107 : Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Haute-Savoie pour la répartition du produit des amendes de police – 2009 « Autres opérations de sécurité »
Note de synthèse n° 108 : Fixation du prix des redevances du Service Public d’Assainissement Non Collectif
Direction Générale des Services
Note de synthèse n° 109 : Mandat au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du domaine « Les Houches – Saint-Gervais » pour représenter la Commune de Saint-Gervais dans toutes les instances contentieuses – Accord du Conseil Municipal
Direction de l’Urbanisme
Note de synthèse n° 110 : Défrichement des terrains communaux nécessaires au contournement de Saint-Gervais
Note de synthèse n° 111 : Contournement du bourg de Saint-Gervais – Intervention sur les vestiges archéologiques – Autorisation de dépôt de permis de construire par le Président du Conseil Général
Note de synthèse n° 112 : Bilan des acquisitions et des cessions réalisées sur le territoire de la commune au titre de l’année 2008
Note de synthèse n° 113 : Acquisition Commune / Moutier Christine – Régularisation du chemin de la Fontaine
Note de synthèse n° 114 : Convention Commune / Seinera Henri pour le déplacement d’une conduite d’eau potable à « Panloup »
Note de synthèse n° 115 : Acquisition Commune / Indivision Gabriel – Régularisation et élargissement du chemin des Trombères
Note de synthèse n° 116 : Convention de partenariat Commune / Société Imex en vue de la mise en place de conteneurs enterrés
Direction des Services Techniques
Note de synthèse n° 117 : Pouvoirs délégués du Maire – Action en justice – Cas défini par le Conseil Municipal – Recours de Monsieur Naviglio – Autorisation à défendre
Note de synthèse n° 118 : Recours en annulation des délibérations fixant le prix de l’eau
et de l’assainissement – Autorisation à défendre
Note de synthèse n° 119 : Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité, d’éclairage public et de réseaux de télécommunication parking Saint-Nicolas
Note de synthèse n° 120 : Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité, d’éclairage public et de réseaux de télécommunication impasse de la Cascade – Rue Montjoie
Note de synthèse n° 121 : Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité, d’éclairage public et de réseaux de télécommunication plan lumière – Tranche 2 – Secteur Eglise
Direction des Ressources Humaines
Note de synthèse n° 122 : Modification du tableau des effectifs
Questions diverses
Je vous remercie de bien vouloir noter que le Conseil Municipal sera suivi d’un repas au restaurant « Le Corti » à la charge de chaque participant (d’une valeur de 20 euros environ).
Comme lors de chaque Conseil Municipal, une feuille d’inscription sera diffusée en début de séance.
Veuillez croire, «genre», en l'assurance de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Conseiller Général du Canton
de Saint-Gervais,
Jean-Marc PEILLEX
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| CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL |
le Mardi 17 mars 2009 à 20 h 00 SALLE CONSULAIRE |
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LA PAROLE SERA DONNEE AU PUBLIC DE 19H45 A 20 HEURES
Sont portées à l'ordre du jour les questions suivantes :
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 17 février 2009 (joint au présent envoi)
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Signature du registre des délibérations
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Finances
Note de synthèse n° 066 : Adoption des taux des quatre taxes directes locales – Exercice 2009
Note de synthèse n° 067 : Adoption du taux de la taxe d’enlèvement et de traitement des ordures ménagères – Exercice 2009
Note de synthèse n° 068 : Application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif
au FCTVA – convention avec l’Etat
Note de synthèse n° 069 : Location d’expositions – Approbation des tarifs et approbation de la convention
Note de synthèse n° 070 : Souscriptions pour « La Maison de Haute Tour », « Presbytère de Saint Nicolas » et « Chapelle de la Combe » - Adhésion à la Fondation du Patrimoine
Direction de l’Urbanisme
Note de synthèse n° 071 : Vente Commune / Bochatay Henri sur le secteur de « La Venaz »
Note de synthèse n° 072 : Acquisition Commune / Watts Greg – Régularisation du chemin de la Fontaine
Note de synthèse n° 073 : Acquisition Commune / SAFER sur le secteur de Bionnassay
Note de synthèse n° 074 : Convention Commune / E.D.F. pour la régularisation du sentier Val Montjoie
Note de synthèse n° 075 : Remise gracieuse des pénalités dues par Marcaillou Agnès (PC 074.236.06..0109)
Note de synthèse n° 076 : Assignation devant le Tribunal de Grande Instance par Madame Tourmente Michèle et Madame Derrien-Trillat Ginette – Autorisation à défendre
Direction des Services Techniques
Note de synthèse n° 077 : Convention Commune de Saint Gervais / Commune des Contamines Montjoie / Collecte des déchets ménagers à Tresse et au Quy
Note de synthèse n° 078 : Convention Commune de Saint Gervais / Commune des Contamines Montjoie / Déneigement et salage à Tresse et au Quy
Note de synthèse n° 079 : Autorisation de signature de l’avenant n°01-22/2008 – Exploitation de services navettes urbaines, transports à la demande et services occasionnels de transports pour les groupes et les scolaires – Lot 1 : Exploitation de service de navettes urbaines
Note de synthèse n° 080 : Autorisation de signature de l’avenant n°01 au marché relatif à l’agrandissement de la Halte Garderie / Crèche des Croës – Lot 3 : Menuiserie bois extérieure et intérieure
Note de synthèse n° 081 : Autorisation de signature de l’avenant n°01 au marché relatif à l’agrandissement de la Halte Garderie / Crèche des Croës – Lot 5 : Peinture extérieure et intérieure
Note de synthèse n° 082 : Autorisation de signature de l’avenant n°01 au marché relatif à l’agrandissement de la Halte Garderie / Crèche des Croës – Lot 7 : Electricité
Note de synthèse n° 083 : Autorisation de signature de l’avenant n°01 au marché relatif à l’agrandissement de la Halte Garderie / Crèche des Croës – Lot 9 : Equipement de cuisine
Direction des Ressources Humaines
Note de synthèse n° 084 : Modification du tableau des effectifs
Note de synthèse n° 085 : Indemnité pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants
Questions diverses
Je vous remercie de bien vouloir noter que le Conseil Municipal sera suivi d’un repas au restaurant « Les Capucines » à la charge de chaque participant (d’une valeur de 20 euros environ).
Comme lors de chaque Conseil Municipal, une feuille d’inscription sera diffusée en début de séance.
Veuillez croire, «genre», en l'assurance de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Conseiller Général du Canton
de Saint-Gervais,
Jean-Marc PEILLEX
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