Mairie de Saint-Gervais-les-Bains, au pied du Mont-Blanc


Réunion du Conseil municipal	le Mercredi 13 janvier 2010, à 20 h 00, en salle consulaire.

LA PAROLE SERA DONNEE AU PUBLIC DE 19 H 45 A 20 H 00

Sont portées à l’ordre du jour les questions suivantes faisant l’objet des notes de synthèse et de leurs annexes listées ci-après.

Avant l’examen de l’ordre du jour, il sera procédé à :
. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 08 décembre 2009 (joint au présent envoi)
. Désignation d’un secrétaire de séance
. Signature du registre des délibérations

ORDRE DU JOUR

Finances
N° 001 : Débat d’Orientation Budgétaire - Exercice 2010
N° 002 : Liaison RD 902-RD 909 – Déviation de Saint-Gervais – Participation communale au Conseil Général
N° 003 : Participation au fonctionnement du service des navettes durant l’hiver 2008/2009 – Convention avec la S.T.B.M.A
N° 004 : Participation au fonctionnement du service des navettes durant l’hiver 2008/2009 – Convention avec la S.E.M.J
N° 005 : Participation au fonctionnement du service des navettes durant l’hiver 2008/2009 – Convention avec la Compagnie du Mont Blanc

N° 006 : Convention d’encaissement, de remboursement et de reversement pour compte de tiers – Christophe André – Ski Joering – Approbation et autorisation de signature
N° 007 : Convention d’encaissement, de remboursement et de reversement pour compte de tiers – Vente de torches pour le compte de « L’Ecole de Ski Français » – Opérations pièces jaunes – Approbation et autorisation de signature
N° 008 : Convention d’encaissement, de remboursement et de reversement pour compte de tiers – Société de transport – Borini autocars – Approbation et autorisation de signature
N° 009 : Convention d’objectifs et de moyens – Association Saint Gervais Danse sur Glace – Approbation et autorisation de signature
N° 010 : Convention d’objectifs et de moyens – Ski Club de Saint-Gervais – Approbation et autorisation de signature

Direction Générale des Services
N° 011: Acte d’acquisition de 138 actions de la Société Les Houches – Saint-Gervais (LH-SG)
N° 012 : Exonération de perception par le Trésor Public des droits d’enregistrement de l’acquisition des actions de la Société LH-SG
N° 013 : Constitution de la SAEM Les Houches Saint-Gervais – Pacte d’actionnaires et désignation d’un représentant au sein de la SAEM LH-SG
N° 014 : Représentation au sein du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple du Pays du Mont-Blanc (S.I.V.O.M) Pays du Mont-Blanc
N° 015 : Appels de la commune contre les jugements du Tribunal de Grande Instance de Bonneville du 18/12/2009 – Copropriétés Isabella – Aiguille du Midi – Chalet des Pistes – Pointe d’Anterne – Pointe des Aravis – Clos des Ecureuils II – Les Jardins Alpins – Pointe de Warens – Autorisation à défendre

Direction de l’Urbanisme
N° 016 : Révision n°1 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U) du 15 février 2006
N° 017 : Convention Commune / E.R.D.F pour le passage d’une ligne souterraine aux « Gérets »
N° 018 : Enquête publique relative à des modifications de chemins ruraux et emprises publiques du 20 août au 06 septembre 2007 – Déplacement d’une partie du chemin rural des Orgères au Gollet au lieudit « Les Bétasses »
N° 019 : Désenclavement d’une propriété bâtie au « Mont-Rosset d’en Bas » - Assignation devant le Tribunal de Grande Instance par la SCI La Poue Blanche
N° 020 : Acquisition Commune / Doll Jean-Marie au « Tronchet du Milieu »
N° 021 : Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme des Houches – Avis de la Commune de Saint-Gervais dans le cadre de l’association des communes limitrophes

Direction des Services Techniques
N° 022 : Convention d’entretien du pôle d’échange du Fayet Commune/SIVOM
N° 023 : Mise en souterrain des réseaux de distribution publique d’électricité, d’éclairage public et de télécommunications sur le secteur de la Villette – Convention de désignation de maîtrise d’ouvrage
N° 024 : Vente de la dameuse Kassbohrer PB1 30D

Direction des Ressources Humaines
N° 025 : Modification du tableau des effectifs

Questions diverses

Je vous remercie de bien vouloir noter que le Conseil municipal sera suivi d’un repas au restaurant « La Féline Blanche » (anciennement « Les Capucines ») à la charge de chaque participant (d’une valeur de 20 euros environ).

Veuillez croire, «CIVILITE», en l’assurance de mes salutations les meilleures.

Le Maire,
Conseiller général du Canton
de Saint-Gervais les Bains,

Jean-Marc PEILLEX

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CONSEIL MUNICIPAL	le Mardi 08 décembre 2009, à 20 h 00,en salle consulaire.

LA PAROLE SERA DONNEE AU PUBLIC DE 19 H 45 A 20 H 00

Sont portées à l’ordre du jour les questions suivantes faisant l’objet des notes de synthèse et de leurs annexes listées ci-après.

Avant l’examen de l’ordre du jour, il sera procédé à :
● Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 novembre 2009 (joint au présent envoi)
● Désignation d’un secrétaire de séance
● Signature du registre des délibérations

ORDRE DU JOUR

Finances
N° 296 : Acquisition de titres de participation de la SAEM LH-SG – Budget principal
N° 297 : Subvention d’équipement SEMJ et STBMA – Neige de culture et gestion de la ressource en eau
N° 298 : Autorisation de programme – Toiture et façades de la patinoire – Budget principal
N° 299 : Subvention aux associations
N° 300 : Décision modificative n° 4 – Exercice 2009 – Budget principal
N° 301 : Tarifs municipaux – Exercice 2010
N° 302 : Décision modificative n° 3 – Exercice 2009 – Budget annexe de l’assainissement
N° 303 : Fixation du prix de l’eau et de l’assainissement pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2010
N° 304 : Tarification pour les utilisateurs d’eau ayant des besoins industriels ou agricoles non domestiques partiel ou total pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2010

N° 305 : Maison transfrontalière des Guides du Mont-Blanc – Contreparties nationales
N° 306 : Contrat de partenariat projet jeunes – Approbation et autorisation de signature

Direction Générale des Services
N° 307 : Avenant n° 6 à la convention de concession de l’établissement thermal du 18 mars 1991 – Modification – Approbation et autorisation de signature
N° 308 : Syndicat d’Electricité, des Energies et d’Equipement de la Haute-Savoie (SELEQ 74) – Demande d’adhésion de la Ville d’Annecy
N° 309 : Tarifs des remontées mécaniques - Homologation

Direction de l’Urbanisme
N° 310 : Bail Commune / Association « Garderie des Neiges » au Bettex – Avenant n°1
N° 311 : Echange Commune / Vuylsteke Denyse au « Plane Nord »
N° 312: Convention Commune / Commune de Passy dans le cadre des périmètres de protection des sources
N° 313 : Convention d’occupation privative Commune / Association Monestier
N° 314 : Convention de partenariat Commune / SARL Les Lauzes en vue de la mise en place de conteneurs enterrés

Direction des Services Techniques
N° 315 : Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité, d’éclairage public et de réseaux de télécommunication EP Bracco
N° 316 : Facturation d’eau et d’assainissement - Mensualisation
N° 317 : Vente de bois provenant de la parcelle communale 42 (pour partie) à la scierie Bibollet J.P.

Direction des Ressources Humaines
N° 318 : Modification du tableau des effectifs

Questions diverses

Je vous remercie de bien vouloir noter que le Conseil municipal sera suivi d’un repas au restaurant « Le Galeta » à la charge de chaque participant (d’une valeur de 20 euros environ).

Veuillez croire, «genre», en l’assurance de mes salutations les meilleures.

Le Maire,
Conseiller général du Canton
de Saint-Gervais les Bains,

Jean-Marc PEILLEX

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CONSEIL MUNICIPAL	le Mardi 10 novembre 2009 à 20 h 00 au Bureau d’Etat-Civil du Fayet

La Séance sera précédée d'une réunion publique de 18 H 00 à 19 H 00
suivie de la cérémonie de commération de l'Armistice à 19 H 15

Sont portées à l’ordre du jour les questions suivantes faisant l’objet des notes de synthèse et de leurs annexes listées ci-après.

Avant l’examen de l’ordre du jour, il sera procédé à :
* Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 13 octobre 2009 (joint au présent envoi)
* Désignation d’un secrétaire de séance
* Signature du registre des délibérations

ORDRE DU JOUR

Finances
N° 275 : Travaux de pistes et d’enneigement de culture – Approbation du programme SEMJ
N° 276 : Travaux de pistes et d’enneigement de culture – Approbation du programme STBMA
N° 277 : Convention d’encaissement, de remboursement et de reversement pour compte de tiers Association « Hockey Club Pays du Mont-Blanc » (Championnat du Monde de Hockey des moins de 20 ans) – Approbation et autorisation de signature
N° 278 : Demande de subventions – Réfection toiture – Façade vitrée – Patinoire municipale
N° 279 : Demande de subvention – Système de vidéo protection

Direction Générale des Services
N° 280 : Projet de directive territoriale d’aménagement des Alpes du Nord – Motion adoptée par l’Association Nationale des Maires des Stations de Montagne

Vie Locale
N° 281 : Contrat Enfance Jeunesse – Nouvel avenant pour la reprise de la périscolaire – Accord de principe et autorisation de signature

Direction de l’Urbanisme
N° 282 : Déviation longue de Saint-Gervais (A40/RD909) – Périmètre d’études
N° 283 : Convention de partenariat Commune / Société Top Loisirs en vue de la mise en place de conteneurs enterrés
N° 284 : Convention précaire Commune / S.E.M.J pour l’occupation d’un local communal à St Nicolas
N° 285 : Bail saisonnier Commune / Moronval Elisabeth pour le bâtiment communal de l’Avenaz
N° 286 : Autorisation de passage au profit d’E.R.D.F pour la mise en place d’un réseau électrique souterrain sur la parcelle communale section 248A N°1871 aux « Plans Champs »
N° 287 : Servitude de passage au profit de Chesney Jean-Robert pour desservir sa propriété bâtie aux « Bétasses »
N° 288 : Assignation devant la Cour d’Appel de Grenoble par Mesdames Tourmente Michèle et Derrien-Trillat Ginette – Autorisation à défendre
N° 289 : Appel de Ciaramelli Francesco contre le jugement du Tribunal Administratif de Grenoble du 11/06/2009 – Autorisation à défendre (PC 074.236.07..0008 délivré à Gay Richard)

Direction des Services Techniques
N° 290 : Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité, d’éclairage public et de réseaux de télécommunication – Route du Parc entre 709 et 930
N° 291 : Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité, d’éclairage public et de réseaux de télécommunication – La Christaz

Direction des Ressources Humaines
N° 292 : Contrat d’assurance groupe des risques statutaires
N° 293 : Modification du tableau des effectifs

Questions diverses

Je vous remercie de bien vouloir noter que le Conseil municipal sera suivi d’un repas au restaurant « Le Repaire des Ours » au Fayet à la charge de chaque participant (d’une valeur de 20 euros environ).

Veuillez croire, «genre», en l’assurance de mes salutations les meilleures.

Le Maire,
Conseiller général du Canton
de Saint-Gervais les Bains,

Jean-Marc PEILLEX

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CONSEIL MUNICIPAL	Mardi 13 octobre 2009 à 20 h 00, SALLE CONSULAIRE.

LA PAROLE SERA DONNEE AU PUBLIC DE 19H45 A 20 HEURES

Sont portées à l'ordre du jour les questions suivantes :
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 8 septembre 2009 (joint au présent envoi)
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Signature du registre des délibérations

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Finances
Note de synthèse n° 240 : Reprise de la provision société des remontées mécaniques LH-SG – Exercice 2009 – Budget principal
Note de synthèse n° 241 : Acquisition de titres de participation de la SAEM LH-SG – Budget principal
Note de synthèse n° 242 : Décision modificative n°3 – Exercice 2009 – Budget principal
Note de synthèse n° 243 : Subventions aux associations
Note de synthèse n° 244 : Autorisation de programme – Pôle éducatif et sportif – Budget principal
Note de synthèse n° 245 : Avenant n°2 à la convention d’objectifs et de moyens du Hockey Club Pays du Mont Blanc du 18/11/2008 – Approbation et autorisation de signature
Note de synthèse n° 246 : Redevance d’occupation du domaine public routier France Télécom – Exercices 2004 à 2009
Note de synthèse n° 247 : Décision modificative n°3 – Exercice 2009 – Budget annexe de l’eau
Note de synthèse n° 248 : Décision modificative n°2 – Exercice 2009 – Budget annexe de l’assainissement
Note de synthèse n° 249 : Décision modificative n°2 – Exercice 2009 – Budget annexe des transports
Note de synthèse n° 250 : Plan Intégré Transfrontalier (PIT) H « Espace Mont-Blanc » - Projets simples « Camp de Base » et « Autour du Mont-Blanc » - Plan de financement
Note de synthèse n° 251 : Festival International Mont-Blanc d’Humour 2010 – Demandes de subventions
Note de synthèse n° 252 : Demande de subvention FNADT - « Maison de Haute Tour » – Projets : « Maison transfrontalière des guides du Mont-Blanc », « Maison des arts et des artistes »

Direction Générale des services
Note de synthèse n° 253 : Mise à disposition archiviste du Centre de Gestion de la Haute-Savoie – Approbation de la convention et autorisation de signature

Vie Locale
Note de synthèse n° 254 : Coût de la scolarisation des enfants à l’extérieur de leur commune – Avenant n° 9 à la convention avec la Commune de Passy – Approbation et autorisation de signature
Note de synthèse n° 255 : Coût de la scolarisation des enfants à l’extérieur de leur commune – Avenant n° 1 à la convention avec la Commune des Contamines Montjoie – Approbation et autorisation de signature
Note de synthèse n° 256 : Convention d’équipement et d’utilisation « TICE » (Technologie de l’Information et de la Communication pour l’Education) – Approbation et autorisation de signature

Direction de l’Urbanisme
Note de synthèse n° 257 : Projet d’extension et de requalification de l’hôtel « L’Igloo » - Servitude de passage sur les parcelles communales section G n°2742-2932 pour raccorder l’hôtel « L’Igloo » aux réseaux publics d’eau potable et d’eaux usées
Note de synthèse n° 258 : Projet d’extension et de requalification de l’hôtel « L’Igloo » - Convention Commune / Foucher Laurent au titre des articles L.342-1 et suivants du Code du Tourisme
Note de synthèse n° 259 : Projet d’extension et de requalification de l’hôtel « L’Igloo » - Servitude de cours commune sur les parcelles communales section G n°2655-2742 au profit des parcelles section G n°1270-1285-2656-2657
Note de synthèse n° 260 : Servitude de passage pour canalisation d’eau potable sur le secteur « Sous les Frênes »
Note de synthèse n° 261 : Servitude de passage pour canalisation d’eaux usées sur le secteur « Les Granges Derrières »
Note de synthèse n° 262 : Acquisition Commune / Copropriété « Les Chalets des Pistes » - Régularisation de la route du Téléphérique
Note de synthèse n° 263 : Convention d’occupation du domaine public – Parking couvert du centre bourg de St Gervais
Note de synthèse n° 264 : Acquisition Commune / SAS Alpha Aménagement au « Tronchet du Milieu »
Note de synthèse n° 265 : Echange Commune / Indivision Amafroid-Broisat et Marin-Lamellet aux « Plans d’en Bas »
Note de synthèse n° 266 : Recours introduit par Guillaumat François et autres contre le permis de construire n° 074.236.09..0041 délivré le 06/07/2009 à Hugonnet Jean-Pierre – Autorisation à défendre

Direction des Services Techniques
Note de synthèse n° 267 : Travaux de réfection du mur du parking des Chattrix – Convention constitutive de groupement de commandes

Direction des Ressources Humaines
Note de synthèse n° 268 : Modification du tableau des effectifs

Questions diverses

Je vous remercie de bien vouloir noter que le Conseil Municipal sera suivi d’un repas au restaurant « L’Eterle » à la charge de chaque participant (d’une valeur de 20 euros environ).

Comme lors de chaque Conseil Municipal, une feuille d’inscription sera diffusée en début de séance.

Veuillez croire, «genre», en l'assurance de mes sentiments distingués.

Le Maire,
Conseiller Général du Canton
de Saint-Gervais,

Jean-Marc PEILLEX

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CONSEIL MUNICIPAL	le Mardi 08 septembre 2009 à 20 h 00, SALLE CONSULAIRE

LA PAROLE SERA DONNEE AU PUBLIC DE 19H45 A 20 HEURES

Sont portées à l'ordre du jour les questions suivantes :
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 juillet 2009
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Signature du registre des délibérations

••••••••••••••••

Finances
Note de synthèse n° 211 : Remboursement de fonds du SIVU du domaine Les Houches – Saint-Gervais
Note de synthèse n° 212 : Transfert de fonds au SIVU du domaine Les Houches – Saint-Gervais
Note de synthèse n° 213 : Attribution d’une subvention par la Préfecture de Haute-Savoie au titre de la D.D.R. Année 2009 – « Création d’un pôle Vie Locale – espace borne A.N.P.E. »
Note de synthèse n° 214 : Montant des fournitures scolaires accordées par élève – Année scolaire 2009/2010
Note de synthèse n° 215 : Décision d’attribution de bons d’achats à des sportifs dont les résultats ont été signifiés par les clubs

Direction Générale des services
Note de synthèse n° 216 : Dénomination « Commune touristique » et classement « Station de tourisme »
Note de synthèse n° 217 : Fourrière automobile
Note de synthèse n° 218 : Charte Forestière du Pays du Mont Blanc - Acceptation
Note de synthèse n° 219 : Conventions relatives à la transmission des données de l’état civil et du fichier électoral par internet vers l’Insee – Approbation et autorisation de signature
Note de synthèse n° 220 : Forfait de ski saison d’hiver 2009/2010 au bénéfice des scolaires – Pass scolaire Pays du Mont-Blanc

Direction de l’Urbanisme
Note de synthèse n° 221 : Bail Commune / Syndicat Local des Moniteurs de St Nicolas (E.S.F) à Saint-Nicolas
Note de synthèse n° 222 : Vente Commune / Département des emprises incluses dans l’ouvrage de contournement du bourg – Convention pour occupation temporaire et autorisation de travaux sur les parcelles restant propriété communale
Note de synthèse n° 223 : Modification du tracé de la servitude de passage au profit de la parcelle section E n° 2796 à « La Perrette » appartenant aux consorts Jacquet
Note de synthèse n° 224 : Servitude de passage pour canalisation d’eaux pluviales sur le secteur du « Châtelet » - Propriété de Madame Marie Orset
Note de synthèse n° 225 : Aménagement de la tranche 4 du centre ville du Fayet - Acquisition Commune / Copropriété « Les Fiz »
Note de synthèse n° 226 : Aménagement de la tranche 4 du centre ville du Fayet – Acquisition Commune / Copropriété « Le Paris »
Note de synthèse n° 227 : Construction d’un réservoir d’eau potable à la « Fontaine » - Dépôt du permis de construire
Note de synthèse n° 228 : Remise gracieuse des pénalités de retard dues par Rosaz Marc (déclaration de travaux n° 074.236.07..0073)
Note de synthèse n° 229 : Recours introduit par la SCI Cristal de Roche contre le refus d’accorder la déclaration préalable n° 074.236.09..0022 le 07/04/2009 – Autorisation à défendre
Note de synthèse n° 230 : Recours introduit par les consorts Jouanin François contre le permis de construire n° 074.236.08..0091 délivré le 12/03/2009 à la SARL AF Conseil et Développement – Autorisation à défendre
Note de synthèse n° 231 : Recours introduit par la société France Télécom contre le refus d’accorder la plantation d’un support bois en bordure de la route de Vervex – Autorisation à défendre

Direction des Services Techniques
Note de synthèse n° 232 : Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité, d’éclairage public et de réseaux de télécommunication centre ville Fayet – Tranche 4
Note de synthèse n° 233 : Autorisation de vente de bois verts et isolés – Canton Macherey – Parcelles n° 25 et 26
Note de synthèse n° 234 : Composition du jury spécifique au marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux de construction du pôle éducatif et sportif

Direction des Ressources Humaines
Note de synthèse n° 235 : Modification du tableau des effectifs
Note de synthèse n° 236 : Convention de mise à disposition d’agents d’animation du temps périscolaire auprès de l’association CLSH (Centre de Loisirs Sans Hébergement) du Fayet – Approbation et autorisation de signature

Questions diverses

Je vous remercie de bien vouloir noter que le Conseil Municipal sera suivi d’un repas au restaurant « Le Royal » à la charge de chaque participant (d’une valeur de 20 euros environ).

Comme lors de chaque Conseil Municipal, une feuille d’inscription sera diffusée en début de séance.

Veuillez croire, «genre», en l'assurance de mes sentiments distingués.

Le Maire,
Conseiller Général du Canton
de Saint-Gervais,

Jean-Marc PEILLEX

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CONSEIL MUNICIPAL	le Mardi 9 juin 2009 à 20 h 00,SALLE CONSULAIRE

LA PAROLE SERA DONNEE AU PUBLIC DE 19H45 A 20 HEURES

Sont portées à l'ordre du jour les questions suivantes :
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 mai 2009 (joint au présent envoi)
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Signature du registre des délibérations

••••••••••••••••

Finances
Note de synthèse n° 158 : Attribution d’une subvention Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) pour le compte du Laboratoire de Glaciologie et de Géophysique de l’Environnement (LGGE)
Note de synthèse n° 159 : Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Haute-Savoie « Gestion de la ressource en eau et équipement en neige de culture des domaines skiables de Saint-Gervais/Saint Nicolas de Véroce »
Note de synthèse n° 160 : Participation du Conseil Municipal à l’acquisition d’une épée d’académicien pour Monsieur Jean-Christophe Rufin
Note de synthèse n° 161 : Tarifs municipaux – Exercice 2009 – Marché des potiers
Note de synthèse n° 162 : Tarifs municipaux – Exercice 2009 - Visites commentées du sentier du Baroque – Modification
Note de synthèse n° 163 : Convention d’encaissement, de remboursement et de reversement pour compte de tiers Association « Saint-Gervais Danse sur Glace » (organisation du gala de danse sur glace du 5 août 2009) – Approbation et autorisation de signature
Note de synthèse n° 164 : Convention d’encaissement, de remboursement et de reversement pour compte de tiers Association « La Chamoschire » (organisation du bal folk du 11 juillet 2009) – Approbation et autorisation de signature

Direction de l’Urbanisme
Note de synthèse n° 165 : Bail Commune / Syndicat Local du Bureau des Guides de Saint-Gervais dans la maison de Saint-Gervais
Note de synthèse n° 166 : Bail Commune / Société de Téléportés du Bettex Mont-d’Arbois (S.T.B.M.A.) dans la maison de Saint-Gervais
Note de synthèse n° 167 : Bail commercial Commune / La Poste pour le bâtiment de Saint-Gervais
Note de synthèse n° 168 : Acquisition Commune / Burnet Gaston au lieudit « Le Grand Champ »
Note de synthèse n° 169 : Acquisition Commune / Bottolier Marie-Thérèse à Saint-Nicolas
Note de synthèse n° 170 : Acquisition Commune / Copropriété « Les Ormeaux » au lieudit « La Vignette »
Note de synthèse n° 171 : Convention de partenariat Commune / SARL GBI et NDG en vue de la mise en place de conteneurs enterrés
Note de synthèse n° 172 : Aménagement d’un pôle Vie Locale dans la copropriété « Le Lys » - Dépôt de la déclaration préalable
Note de synthèse n° 173 : Convention Commune / Société fruitière du chalet d’Hermance

Direction des Services Techniques
Note de synthèse n° 174 : Convention d’entretien du pôle d’échange
Note de synthèse n° 175 : Rapport annuel sur le prix et sur la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement – Année 2008
Note de synthèse n° 176 : Elimination des déchets – Rapport annuel 2008
Note de synthèse n° 177 : Exploitation d’eau de source à des fins de conditionnement – Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage

Direction Générale des Services
Note de synthèse n° 178 : Convention pluriannuelle de pâturage – Approbation et autorisation de signature

Questions diverses

Je vous remercie de bien vouloir noter que le Conseil Municipal sera suivi d’un repas au restaurant « Le Sérac » à la charge de chaque participant (d’une valeur de 20 euros environ).

Comme lors de chaque Conseil Municipal, une feuille d’inscription sera diffusée en début de séance.

Veuillez croire, «genre», en l'assurance de mes sentiments distingués.

Le Maire,
Conseiller Général du Canton
de Saint-Gervais,

Jean-Marc PEILLEX

Cliquez ici, pour télécharger le fichier PDF


CONSEIL MUNICIPAL	le Mardi 12 mai 2009 à 20 h 00 SALLE CONSULAIRE

LA PAROLE SERA DONNEE AU PUBLIC DE 19H45 A 20 HEURES

Sont portées à l'ordre du jour les questions suivantes :
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2009 (joint au présent envoi)
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Signature du registre des délibérations

••••••••••••••••
Finances
Note de synthèse n° 123 : Décision modificative n° 1 – Exercice 2009 – Budget principal
Note de synthèse n° 124 : Autorisation de programme – Presbytère de Saint-Nicolas – Budget principal
Note de synthèse n° 125 : Autorisation de programme – Schéma directeur d’accessibilité –
Budget principal
Note de synthèse n° 126 : Autorisation de programme – Elargissement rue Mont-Lachat – Budget principal
Note de synthèse n° 127 : Décision modificative n° 1 – Exercice 2009 – Budget annexe de l’eau
Note de synthèse n° 128 : Décision modificative n° 1 – Exercice 2009 – Budget annexe de l’assainissement
Note de synthèse n° 129 : Décision modificative n° 1 – Exercice 2009 – Budget annexe de la culture
Note de synthèse n° 130 : Décision modificative n° 1 – Exercice 2009 – Budget annexe des transports
Note de synthèse n° 131 : Dématérialisation des états de la paye mensuelle – Convention avec le Trésor Public et la Chambre Régionale des Comptes – Approbation et autorisation de signature
Note de synthèse n° 132 : Demande de subventions – Programme d’aménagement du centre du Fayet « Tranche n° 4 »
Note de synthèse n° 133 : Demande de subvention auprès de la DRAC Rhône-Alpes « Réfection chauffage église de Saint-Gervais et presbytère »
Note de synthèse n° 134 : Demande de subventions auprès du Conseil Général de la Haute-Savoie et de la Région Rhône-Alpes « Réfection chauffage église de Saint-Gervais et presbytère »

Note de synthèse n° 135 : Demande de subventions auprès du Conseil Général de la Haute-Savoie, de la Région Rhône-Alpes et de l’Etat « Réfection du presbytère de Saint-Nicolas de Véroce »
Note de synthèse n° 136 : Demande de subvention auprès de la Préfecture de la Haute-Savoie au titre de la D.D.R. « Création d’un pôle vie locale » - Borne ANPE
Note de synthèse n° 137 : Pass Loisirs – Contenu – Convention de partenariat
Note de synthèse n° 138 : Concours des maisons fleuries – Récompense des participants
Note de synthèse n° 139 : Convention d’encaissement et de reversement de fonds privés Association Alp Libitum (Chœur et Orchestre symphonique du Mont-Blanc) – Approbation et autorisation de signature

Direction de l’Urbanisme
Note de synthèse n° 140 : Rétrocession au Département de la propriété Judet Arnaud acquise par la Commune
Note de synthèse n° 141 : Acquisition Commune / Orset Germaine au lieudit « Les Perriers vers le Nant »
Note de synthèse n° 142 : Création d’une piste multi-usages Plateau de la Croix / Bettex / Limite de Combloux – Ouverture d’une enquête parcellaire complémentaire à la Déclaration d’Utilité Publique (D.U.P)
Note de synthèse n° 143 : Acquisition Commune / Société VP Immobilier au lieudit « Le Coulet »
Note de synthèse n° 144 : Acquisition Commune / Bouchet Louis au lieudit « La Forêt du Milieu »
Note de synthèse n° 145 : Régularisation du chemin de la Fontaine – Acquisition Commune / Vanni Calvello Giuseppe au lieudit « La Villette Devant »
Note de synthèse n° 146 : Vente Commune / Moser Karl et Josette au lieudit « Le Parc »
Note de synthèse n° 147 : Convention de servitude de canalisation d’eau potable au profit de Porrez Yves sur la parcelle communale cadastrée section I n° 2938 au « Fréney d’en Bas »
Note de synthèse n° 148 : Convention de partenariat Commune / Semcoda en vue de la mise en place de conteneurs enterrés
Note de synthèse n° 149 : Convention de partenariat Commune / SARL Les Chalets du Mont-Blanc en vue de la mise en place de conteneurs enterrés
Note de synthèse n° 150 : Convention de partenariat Commune / SCI Le Fayet Chamonix en vue de la mise en place de conteneurs enterrés
Note de synthèse n° 151 : Demande d’autorisation d’Unités Touristiques Nouvelles (U.T.N) relative à la requalification et l’extension de l’hôtel « L’Igloo »
Note de synthèse n° 152 : Remise gracieuse des pénalités dues par Perroud Fabien (PC 074.236.05..0106)
Note de synthèse n° 153 : Avenant n° 3 à la convention Commune / S.D.I.S 74
Note de synthèse n° 154 : Recours introduit par De La Marque Christian contre le refus d’accorder le permis de construire n° 074.236.08..0071 – Autorisation à défendre

Direction des Services Techniques
Note de synthèse n° 155 : Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité, d’éclairage public et de réseaux de télécommunication – Route des Ponthieux

Direction des Ressources Humaines
Note de synthèse n° 156 : Avenants n° 10 et n° 11 à la convention de disponibilité des sapeurs pompiers volontaires – Approbation et autorisation de signature
Note de synthèse n° 157 : Contrats d’assurance des risques statutaires

Questions diverses

Je vous remercie de bien vouloir noter que le Conseil Municipal sera suivi d’un repas au restaurant « La Soummam » au Fayet à la charge de chaque participant (d’une valeur de 20 euros environ).

Comme lors de chaque Conseil Municipal, une feuille d’inscription sera diffusée en début de séance.

Veuillez croire, «genre», en l'assurance de mes sentiments distingués.

Le Maire,
Conseiller Général du Canton
de Saint-Gervais,

Jean-Marc PEILLEX

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CONSEIL MUNICIPAL	le Mardi 14 avril 2009 à 20 h 00 SALLE CONSULAIRE

LA PAROLE SERA DONNEE AU PUBLIC DE 19H45 A 20 HEURES

Sont portées à l'ordre du jour les questions suivantes :
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 17 mars 2009 (joint au présent envoi)
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Signature du registre des délibérations

••••••••••••••••

Finances
Note de synthèse n° 087 : Délégations de certaines attributions du Conseil Municipal au Maire
Note de synthèse n° 088 : Examen et adoption du compte administratif 2008 – Budget principal
Note de synthèse n° 089 : Examen et adoption du compte de gestion 2008 du Receveur Municipal – Budget principal
Note de synthèse n° 090 : Affectation du résultat de l’exercice 2008 – Budget principal
Note de synthèse n° 091 : Examen et adoption du compte administratif 2008 – Budget annexe de l’eau
Note de synthèse n° 092 : Examen et adoption du compte de gestion 2008 du Receveur Municipal – Budget annexe de l’eau
Note de synthèse n° 093 : Affectation du résultat de l’exercice 2008 – Budget annexe de l’eau
Note de synthèse n° 094 : Examen et adoption du compte administratif 2008 – Budget annexe de l’assainissement
Note de synthèse n° 095 : Examen et adoption du compte de gestion 2008 du Receveur Municipal – Budget annexe de l’assainissement
Note de synthèse n° 096 : Affectation du résultat de l’exercice 2008 – Budget annexe de l’assainissement
Note de synthèse n° 097 : Examen et adoption du compte administratif 2008 – Budget annexe de la culture
Note de synthèse n° 098 : Examen et adoption du compte de gestion 2008 du Receveur Municipal – Budget annexe de la culture
Note de synthèse n° 099 : Affectation du résultat de l’exercice 2008 – Budget annexe de la culture

Note de synthèse n° 100 : Examen et adoption du compte administratif 2008 – Budget annexe des transports
Note de synthèse n° 101 : Examen et adoption du compte de gestion 2008 du Receveur Municipal – Budget annexe des transports
Note de synthèse n° 102 : Affectation du résultat de l’exercice 2008 – Budget annexe des Transports
Note de synthèse n° 103 : Convention relative à la participation financière pour la mise en place, la location et l’entretien des toilettes sèches du Nid d’Aigle – Approbation et autorisation de signature
Note de synthèse n° 104 : Demande de subvention auprès de la Préfecture de la Haute-Savoie au titre de la D.D.R « Création d’un pôle Vie Locale »
Note de synthèse n° 105 : Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Haute-Savoie pour la répartition du produit des amendes de police - 2009 et auprès du SIVOM Pays du Mont-Blanc « Arrêts de bus pour les scolaires »
Note de synthèse n° 106 : Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Haute-Savoie pour la répartition du produit des amendes de police – 2009 « Mise en place de barrières de sécurité »
Note de synthèse n° 107 : Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Haute-Savoie pour la répartition du produit des amendes de police – 2009 « Autres opérations de sécurité »
Note de synthèse n° 108 : Fixation du prix des redevances du Service Public d’Assainissement Non Collectif

Direction Générale des Services
Note de synthèse n° 109 : Mandat au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du domaine « Les Houches – Saint-Gervais » pour représenter la Commune de Saint-Gervais dans toutes les instances contentieuses – Accord du Conseil Municipal

Direction de l’Urbanisme
Note de synthèse n° 110 : Défrichement des terrains communaux nécessaires au contournement de Saint-Gervais
Note de synthèse n° 111 : Contournement du bourg de Saint-Gervais – Intervention sur les vestiges archéologiques – Autorisation de dépôt de permis de construire par le Président du Conseil Général
Note de synthèse n° 112 : Bilan des acquisitions et des cessions réalisées sur le territoire de la commune au titre de l’année 2008
Note de synthèse n° 113 : Acquisition Commune / Moutier Christine – Régularisation du chemin de la Fontaine
Note de synthèse n° 114 : Convention Commune / Seinera Henri pour le déplacement d’une conduite d’eau potable à « Panloup »
Note de synthèse n° 115 : Acquisition Commune / Indivision Gabriel – Régularisation et élargissement du chemin des Trombères
Note de synthèse n° 116 : Convention de partenariat Commune / Société Imex en vue de la mise en place de conteneurs enterrés

Direction des Services Techniques
Note de synthèse n° 117 : Pouvoirs délégués du Maire – Action en justice – Cas défini par le Conseil Municipal – Recours de Monsieur Naviglio – Autorisation à défendre
Note de synthèse n° 118 : Recours en annulation des délibérations fixant le prix de l’eau
et de l’assainissement – Autorisation à défendre
Note de synthèse n° 119 : Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité, d’éclairage public et de réseaux de télécommunication parking Saint-Nicolas
Note de synthèse n° 120 : Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité, d’éclairage public et de réseaux de télécommunication impasse de la Cascade – Rue Montjoie
Note de synthèse n° 121 : Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité, d’éclairage public et de réseaux de télécommunication plan lumière – Tranche 2 – Secteur Eglise

Direction des Ressources Humaines
Note de synthèse n° 122 : Modification du tableau des effectifs

Questions diverses

Je vous remercie de bien vouloir noter que le Conseil Municipal sera suivi d’un repas au restaurant « Le Corti » à la charge de chaque participant (d’une valeur de 20 euros environ).

Comme lors de chaque Conseil Municipal, une feuille d’inscription sera diffusée en début de séance.

Veuillez croire, «genre», en l'assurance de mes sentiments distingués.

Le Maire,
Conseiller Général du Canton
de Saint-Gervais,

Jean-Marc PEILLEX

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CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL	le Mardi 17 mars 2009 à 20 h 00 SALLE CONSULAIRE

LA PAROLE SERA DONNEE AU PUBLIC DE 19H45 A 20 HEURES

Sont portées à l'ordre du jour les questions suivantes :
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 17 février 2009 (joint au présent envoi)
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Signature du registre des délibérations

••••••••••••••••

Finances
Note de synthèse n° 066 : Adoption des taux des quatre taxes directes locales – Exercice 2009
Note de synthèse n° 067 : Adoption du taux de la taxe d’enlèvement et de traitement des ordures ménagères – Exercice 2009
Note de synthèse n° 068 : Application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif
au FCTVA – convention avec l’Etat
Note de synthèse n° 069 : Location d’expositions – Approbation des tarifs et approbation de la convention
Note de synthèse n° 070 : Souscriptions pour « La Maison de Haute Tour », « Presbytère de Saint Nicolas » et « Chapelle de la Combe » - Adhésion à la Fondation du Patrimoine

Direction de l’Urbanisme
Note de synthèse n° 071 : Vente Commune / Bochatay Henri sur le secteur de « La Venaz »
Note de synthèse n° 072 : Acquisition Commune / Watts Greg – Régularisation du chemin de la Fontaine
Note de synthèse n° 073 : Acquisition Commune / SAFER sur le secteur de Bionnassay
Note de synthèse n° 074 : Convention Commune / E.D.F. pour la régularisation du sentier Val Montjoie
Note de synthèse n° 075 : Remise gracieuse des pénalités dues par Marcaillou Agnès (PC 074.236.06..0109)
Note de synthèse n° 076 : Assignation devant le Tribunal de Grande Instance par Madame Tourmente Michèle et Madame Derrien-Trillat Ginette – Autorisation à défendre

Direction des Services Techniques
Note de synthèse n° 077 : Convention Commune de Saint Gervais / Commune des Contamines Montjoie / Collecte des déchets ménagers à Tresse et au Quy
Note de synthèse n° 078 : Convention Commune de Saint Gervais / Commune des Contamines Montjoie / Déneigement et salage à Tresse et au Quy
Note de synthèse n° 079 : Autorisation de signature de l’avenant n°01-22/2008 – Exploitation de services navettes urbaines, transports à la demande et services occasionnels de transports pour les groupes et les scolaires – Lot 1 : Exploitation de service de navettes urbaines
Note de synthèse n° 080 : Autorisation de signature de l’avenant n°01 au marché relatif à l’agrandissement de la Halte Garderie / Crèche des Croës – Lot 3 : Menuiserie bois extérieure et intérieure
Note de synthèse n° 081 : Autorisation de signature de l’avenant n°01 au marché relatif à l’agrandissement de la Halte Garderie / Crèche des Croës – Lot 5 : Peinture extérieure et intérieure
Note de synthèse n° 082 : Autorisation de signature de l’avenant n°01 au marché relatif à l’agrandissement de la Halte Garderie / Crèche des Croës – Lot 7 : Electricité
Note de synthèse n° 083 : Autorisation de signature de l’avenant n°01 au marché relatif à l’agrandissement de la Halte Garderie / Crèche des Croës – Lot 9 : Equipement de cuisine

Direction des Ressources Humaines
Note de synthèse n° 084 : Modification du tableau des effectifs
Note de synthèse n° 085 : Indemnité pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants

Questions diverses

Je vous remercie de bien vouloir noter que le Conseil Municipal sera suivi d’un repas au restaurant « Les Capucines » à la charge de chaque participant (d’une valeur de 20 euros environ).

Comme lors de chaque Conseil Municipal, une feuille d’inscription sera diffusée en début de séance.

Veuillez croire, «genre», en l'assurance de mes sentiments distingués.

Le Maire,
Conseiller Général du Canton
de Saint-Gervais,

Jean-Marc PEILLEX

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CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL	le Mardi 17 février 2009 à 20 h 00, SALLE CONSULAIRE

LA PAROLE SERA DONNEE AU PUBLIC DE 19H45 A 20 HEURES

Sont portées à l'ordre du jour les questions suivantes :
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 janvier 2009 et du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 janvier 2009 (joints au présent envoi)
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Signature du registre des délibérations

Finances
Note de synthèse n° 025 : Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2008 – Budget principal
Note de synthèse n° 026 : Examen et adoption du budget primitif 2009 : Budget principal
Note de synthèse n° 027 : Attribution des subventions aux associations pour l’année 2009
Note de synthèse n° 028 : Examen et adoption du budget primitif 2009 : Budget annexe de l’eau
Note de synthèse n° 029 : Examen et adoption du budget primitif 2009 : Budget annexe de
l’assainissement
Note de synthèse n° 030 : Examen et adoption du budget primitif 2009 : Budget annexe de la
culture
Note de synthèse n° 031 : Examen et adoption du budget primitif 2009 : Budget annexe des
transports
Note de synthèse n° 032 : Indemnité de Conseil du Receveur Municipal – Période du 1/04/2008 au
30/06/2008
Note de synthèse n° 033 : Indemnité de Conseil du Receveur Municipal - Période débutant au
01/07/2008
Note de synthèse n° 034 : Autorisation de programme – Contournement routier du centre ville –
Budget principal
Note de synthèse n° 035 : Autorisation de programme – Réservoir d’eau potable Crêt de Bionnay
Note de synthèse n° 036 : Convention d’encaissement et de reversement de fonds privés Société
Alpes Transports - Approbation et autorisation de signature
Note de synthèse n° 037 : Convention d’encaissement et de reversement de fonds privés
Société de pêche du Val Montjoie – Approbation et autorisation de signature
Note de synthèse n° 038 : Plan intégré transfrontalier (P.I.T.) – Espace Mont-Blanc – Demandes
de subventions

Direction Générale des Services
Note de synthèse n° 039 : Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du domaine « les Houches
– Saint Gervais » - Elections de quatre représentants titulaires et de quatre représentants suppléants
Note de synthèse n° 040 : Contrat de partenariat avec les sportifs de haut niveau – Approbation
des critères de sélection – Approbation des contrats et autorisation de signature
Note de synthèse n° 041 : Avenant n°1 à la convention pluriannuelle de pâturage pour l’alpage
« en Arbois » - Approbation et autorisation de signature
Note de synthèse n° 042 : Alpage « La Montaz » lieudit « Hermance » - Exonération de location
pour deux ans
Note de synthèse n° 043 : Réforme de la législation funéraire – Taux des vacations
Note de synthèse n° 044 : Indemnités de gardiennage des églises communales

Direction de l’Urbanisme
Note de synthèse n° 045 : Mise en valeur du patrimoine bâti : Habitat traditionnel de montagne et
centres anciens – Avenant n°1 aux conventions de partenariat Commune / C.A.U.E. / Conseil Général
Note de synthèse n° 046 : Aide communale au ravalement des façades d’immeubles –
Modification du montant et des modalités d’octroi
Note de synthèse n° 047 : Aide communale au ravalement des façades d’immeubles – Délimitation
d’un périmètre d’hypercentre au bourg de Saint Gervais
Note de synthèse n° 048 : Aide communale à l’hotellerie
Note de synthèse n° 049 : Création d’une piste multi-usages – Plateau de la Croix / Bettex / Limite
de Combloux – Acquisition Commune / SCI Chapuis Le Goûter
Note de synthèse n° 050 : Acquisition Commune / Indivision Vernet – régularisation du chemin de
la Fontaine
Note de synthèse n° 051 : Remise gracieuse de pénalités dues par Gay Richard (PC
074.236.07..0008)
Note de synthèse n° 052 : Acquisition Commune / Indivision Toutain Denis – SARL G.B.I. au
centre bourg
Note de synthèse n° 053 : Vente Commune / Copropriété « Ecole des Plans » au lieudit « les
Plans d’en bas »
Note de synthèse n° 054 : Acquisition Commune / Abbé François au lieudit « l’Ile de Brey »
Note de synthèse n° 055 : Rétrocession à l’état des terrains Margolliet André et SCI la Forêt
Savoyarde acquis par la Commune
Note de synthèse n° 056 : Echange Commune / Depraz-Depland Alain au lieudit « les Places d’en
bas »
Note de synthèse n° 057: Révisions simplifiées n°1-2-3-4 du Plan Local d’urbanisme de Combloux
Avis de la Commune de Saint Gervais dans le cadre de l’association des communes limitrophes

Direction des Services Techniques
Note de synthèse n° 058 : Autorisation de signature de l’avenant n°01 – 28/2008 – Restructuration
de la garderie des neiges au Bettex – lot 2 : construction bois
Note de synthèse n° 059 : Autorisation de signature de l’avenant n°02 – 17/2007 – Restructuration
de la garderie des neiges au Bettex – lot 5 : cloisons, faux plafonds, plâtrerie et peinture
Note de synthèse n° 060 : Autorisation de signature de l’avenant n°01 – 29/2008 – Restructuration
de la garderie des neiges au Bettex – lot 3 : électricité

Direction des Ressources Humaines
Note de synthèse n° 061 : Modification du tableau des effectifs
Note de synthèse n° 062 : Modification de certains éléments de rémunération des assistantes
maternelles
Note de synthèse n° 063 : Modification de l’indemnité spéciale mensuelle de fonction des agents
de police municipale

Questions diverses

Je vous remercie de bien vouloir noter que le Conseil Municipal sera suivi d’un repas au restaurant «le Robinson» à la charge de chaque participant (d’une valeur de 20 euros environ).

Comme lors de chaque Conseil Municipal, une feuille d’inscription sera diffusée en début de séance.

Veuillez croire, «genre», en l'assurance de mes sentiments distingués.

Le Maire,
Conseiller Général du Canton
de Saint-Gervais,

Jean-Marc PEILLEX

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